ÉDITEUR

Le présent site a été créé et est édité par l'association interMusées
Siège social : 4, rue Brantôme, Paris 3e
Siret : 34201766200020

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Pascal Pénège, directeur de l’association

RESPONSABILITÉ
Les informations contenues dans ce site sont fournies à titre informatif. L’association interMusées s'efforce d’être vigilante sur leur fiabilité, mais sa responsabilité ne pourrait être engagée en raison d’éventuelles inexactitudes, erreurs ou omissions. L’association interMusées se réserve par ailleurs le droit de modifier le contenu de son site à tout moment et sans préavis.

LIENS
Les liens hypertextes qui renvoient vers d’autres sites ne constituent pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement des sites en question. La responsabilité de l’association interMusées ne saurait donc être engagée quant au contenu de ces sites. La création de liens hypertextes vers ce site est soumise à l'accord préalable de l'association interMusées. En l’absence d’accord, l’association interMusées se réserve le droit d’exiger à tout moment la suppression d’un lien pointant vers son site, notamment si l’association interMusées n’approuve pas le contenu du site tiers.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ / RGPD
La vie privée doit rester privée. Les données personnelles transmises à l'association interMusées par l’intermédiaire de ce site, pour l'envoi d'informations complémentaires, ne sont pas archivées. L'association interMusées s'engage en outre à ne jamais communiquer ces informations à des tiers ou à des fins commerciales.

DROITS D'AUTEUR
Tous les éléments qui composent ce site sont la propriété exclusive de l’association interMusées, ou des parties dont elle a obtenu le droit d’utilisation, et sont protégés au titre des dispositions du Code de la propriété intellectuelle. En conséquence, la reproduction, l’utilisation et l’exploitation de ces éléments de publication (notamment les photographies, illustrations, plans, textes, bases de données, éléments de conception graphique) sans accord préalable de l’association interMusées, des auteurs ou de leurs ayants droit, sont strictement interdites. Le non-respect de cette interdiction constituerait une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur, selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal.

​

Le directeur de la publication du Site est Monsieur Christophe Leribault, en sa qualité de Président de l’Établissement public des musées d'Orsay et de l'Orangerie - Valéry Giscard d'Estaing.

Le responsable de la publication est Madame Hélène Charbonnier en sa qualité de Directrice du numérique de l’Établissement public des musées d'Orsay et de l'Orangerie - Valéry Giscard d'Estaing.

Concepteur

Le design du Site est une création de la société Arneo Consulting société au capital de 571 424 € immatriculée au registre du commerce de Nanterre sous le numéro RCS 529 676 496 dont le siège social est situé 37-41 rue Fernand Pelloutier, 92 100, Boulogne Billancourt (+33 1 76 40 89 70 ) contact@arneogroup.com).

Hébergement 

Ce Site est produit et hébergé par la société Klee Group, société anonyme au capital de 2 113 409 € immatriculée au registre du commerce de Nanterre sous le numéro RCS B 339 787 277 dont le siège social est situé Centre d'Affaires la Boursidière, Rue de la Boursidière, 92357 Le Plessis Robinson (+33 1 46 29 25 25 ; contact@kleegroup.com).

Les photographies du Site sont quant à elles hébergées par la société Einden, société à responsabilité limitée au capital de 84 500 € immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Poitiers sous le numéro RCS 421 023 151 dont le siège social est situé 211, Avenue de Paris, 86000 Poitiers (+33 5 86 160 166 ; info@einden.fr).

Propriété intellectuelle

L’EPMO est propriétaire exclusif du Site et cessionnaire des droits de propriété intellectuelle et/ou détenteur des autorisations nécessaires à la diffusion sur le Site de tous les contenus (textes, images, photographies, documents sonores, audiovisuels ou multimédias, etc.).

En conséquence, toute reproduction et toute représentation totale ou partielle de la structure du Site et de ses contenus, par quelque procédé que ce soit et par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’EPMO, des éventuels auteurs ou de leurs ayant droits est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, les logos, les produits et marques figurant sur le Site sont la propriété de l’EPMO ou de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est strictement interdite.

Reproduction

L'utilisation de ces reproductions est strictement non commerciale et reste soumise au respect de la législation en vigueur. Le musée décline toute responsabilité en cas d'utilisation abusive et de non-respect du droit par les lecteurs.
Des tirages photographiques des œuvres du musée d'Orsay peuvent être obtenus auprès de l'Agence photographique de la Réunion des musées nationaux – 254-256 rue de Bercy – 75012 Paris.
Leur publication est soumise à autorisation. Merci d’envoyer vos demandes à l’adresse suivante :  reproduction@musee-orsay.fr 

Liens hypertextes

L'EPMO autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers le contenu du Site, sous réserve que :

• les pages du Site ne soient pas imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles intégralement dans une nouvelle fenêtre ;

• la source "site officiel du musée d'Orsay" qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit explicitement affichée.

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins privées ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le Site propose des liens vers d'autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics...), mais aussi vers quelques sites d'associations ou d'entreprises partenaires. Ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du Site et leur contenu n'engage pas la responsabilité de l'EPMO.

Responsabilité

Les contenus du présent Site représentent un volume important d'informations. Celles-ci sont régulièrement vérifiées. Néanmoins des inexactitudes sont susceptibles d'y demeurer. Aussi, l'ensemble des informations divulgué sur le Site ne peut en aucun cas engager la responsabilité de l'EPMO. L’utilisation des informations contenues sur le présent Site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.

​